L'Europe s'engage en Rhône-Alpes avec le FSE Union Européene

Accueil > Qui sommes-nous ? > Les documents fondateurs

Les Statuts du syndicat de communes a vocation multiple de la Rive gauche du Drac (SIRD)
relevant des articles L 5212-1 et suivants du code général des collectivités territoriales sont téléchargeables ci-dessous.

statuts_au_01.08.2014_(1).pdf

Retour en haut de page